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Conditions
Générales des Ventes

Le site internet www.urban-circus.fr est édité par Flash-Tech Ind., société par actions simplifiée à  capital variable, dont le siège social est situé au 123, rue de Lonchamp, Paris (75116), immatriculée au RCS de Paris sous le n°814 449 336, n° de TVA intra-communautaire FR 82814449336.

 

I – APPLICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous s’appliquent à toutes les commandes de produits et services passées via le Site (« www.urban-circus.fr ») auprès de Flash-Tech Ind. par toute personne (le « Client »).

Le Client doit prendre connaissance des CGV préalablement à toute commande (la « Commande »), les CGV étant disponibles sur le Site et accessibles sur toutes les pages du site en pied de page dans la rubrique « termes et conditions ».

Flash-Tech Ind. se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV. La version des CGV applicable à toute vente figurant en ligne sur le site www.urban-circus.fr au moment de la Commande. En conséquence, le fait de passer Commande requiert l’entière adhésion préalable et, sans réserve, à ces CGV par le Client. .

 

II – CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Tout accès et/ou utilisation du site www.urban-circus.fr implique le respect de l’ensemble des dispositions des présentes conditions générales et leur acceptation. Elles constituent donc un contrat entre Flash-Tech Ind. et l’Utilisateur/ le Client.

Les achats de Produits sur le site sont réservés à des personnes physiques ayant la pleine capacité juridique.
Le Site ne permet pas l’achat de produits en vue de leur revente.

Les références telles que « nous » ou « notre » dans le cadre de ces CGV désignent Flash-Tech Ind., et toute référence à « vous » ou « votre » vous désigne en tant qu’Utilisateur ou Client du Site Internet.

 

III – PASSER UNE COMMANDE

Vous pouvez passer commande sur notre site Internet www.urban-circus.fr 24/24h et 7/7j.
Le processus de commande se compose de quatre (4) étapes successives.

Une fois votre choix de Produits effectué (taille, coloris, quantité, voire longueur), et votre panier validé, vous devez :

  • Vous identifier en indiquant vos coordonnées.
  • Choisir votre mode de livraison : à votre domicile ou dans un point relais.
  • Choisir votre mode de règlement.
  • Accepter les conditions générales de vente avant validation de votre commande, en cochant la case prévue à cette effet

La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place sur le site (www.urabn-circus.fr) comprenant des étapes successives comme les caractéristiques essentiels des produits, les quantités, l’adresse de livraison, de facturation, le prix, le prix, le montant total de la commande avec les frais de port et aboutissant à la validation de la Commande.

Le Client peut sélectionner autant de Produits qu’il le souhaite qui s’ajouteront au panier (le « Panier »). Le Panier récapitule les Produits choisis par le Client ainsi que les prix et les frais y afférents. Le Client pourra librement modifier le Panier avant validation de sa Commande acceptation des CGV, des Produits achetés, de leur prix ainsi que des frais associés.

Un email de confirmation récapitulant la Commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité…) sera adressé au Client par Flash-Tech Ind. A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par la Flash-Tech Ind. du contenu de sa Commande.

Les moyens mis à votre disposition pour vous rétracter d’une commande sont décrits dans l’article « droit de rétractation ».

 

IV – REFUS DE TRAITER UNE COMMANDE

Flash-Tech Ind. se réserve le droit de retirer à tout moment tout Produit affiché sur le Site et de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce dernier. Malgré les meilleurs efforts de Flash-Tech Ind. pour satisfaire les attentes de ses clients, il se peut que cette dernière soit amenée à refuser de traiter une commande après avoir adressé au Client l’email de confirmation récapitulant la Commande.

Flash-Tech Ind.ne saurait être tenue responsable envers le Client ou un tiers du fait de la décision de retirer un Produit du Site, ou du fait de la décision de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce Site, ou du refus de traiter une Commande après l’envoi de l’email de confirmation récapitulant la Commande.

 

V – PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au jour de la consultation du Site par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Ces indications sont mises à jour automatiquement en temps réel. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu’en soit l’origine, n’engage pas la responsabilité de Flash-Tech Ind.

Flash-Tech Ind. apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Il est toutefois possible que des erreurs puissent figurer sur le Site, ce que le Client reconnaît et accepte.

 

VI – PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Les prix des produits sont indiqués sur le Site en euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de port. Le prix total de la Commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le Panier.

Tous les prix affichés sont calculés taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable en France incluse, qui peut être différente selon les pays de facturation. Flash-Tech Ind. se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.

Concernant les ventes hors Union Européenne, le dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à la charge du Client.

Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande. Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, chèque bancaire à l’ordre de SAS Flash-Tech Ind., Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Eurocard, Mastercard, Visa).

Le paiement par chèque bancaire n’est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France.

Le paiement via plateforme de paiement type Paypal, Payplug ou Lydia est hautement sécurisé et correspond à un paiement par carte bleu classique en ligne.

 

VII- LIVRAISON

Flash-Tech Ind. (ou le Site) propose un service de livraison gratuite pour toute expédition supérieur à 50€ d’achat ! Mais vous pouvez aussi nous contacter et venir chercher vos commandes dans notre atelier parisien situé au 123 rue de Longchamp, 75116, Paris.

Les livraisons sont assurées par les services de La Poste, de Mondial Relay, d’UPS ou de DHL, du lundi au samedi, en fonction de l’option choisie par le Client lors de validation de sa Commande. Il faut compter 1 semaine en moyenne pour recevoir vos colis.

La livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique des Produits (la « Livraison »).

Lorsque Flash-Tech Ind. se charge de l’acheminement du Produit, le risque de perte ou de détérioration du Produit est transféré au Client (ou à tiers désigné par le Client) au moment de la Livraison.

Par exception, le risque est transféré au Client lors de la remise du Produit au transporteur lorsque le transporteur a été choisi par le Client et non par Flash-Tech Ind.

La Livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le Client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client, d’une personne physique de son choix ou d’une personne morale (livraison à son entreprise). La Livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales.

En cas d’impossibilité d’effectuer la Livraison, Flash-Tech Ind. s’efforce de trouver un endroit sécurisé pour y déposer le Produit. A défaut, le Produit est retourné à l’entrepôt de Flash-Tech Ind.

Flash-Tech Ind. livre les Commandes dans un délai maximum de principe de 12 (douze) jours ouvrés pour une Livraison en France Métropolitaine et de 20 (vingt) jours ouvrés pour une Livraison internationale, ce délai étant décompté à compter du lendemain de la validation de la Commande. Afin que ces délais puissent être respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).

Flash-Tech Ind. ne pourra être tenue responsable du retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou justifié par un cas de force majeure (tel que défini ci-après).

En cas de dépassement du délai de Livraison, le Client pourra demander l’annulation de la vente et obtenir dans un délai maximum de 14 (quatorze) jours de sa demande en ce sens le remboursement des sommes versées à l’occasion de la Commande. Nonobstant ce qui précède, Flash-Tech Ind. ne pourra être tenue responsable des conséquences dommageables consécutives à un retard d’acheminement, seul le remboursement du Produit par Flash-Tech Ind. étant possible à l’exclusion de toute autre forme de dédommagement.

 

VIII – REMBOURSEMENTS ET RETOURS

Tout consommateur non-professionnel dispose d’un droit de rétractation.. Un formulaire de rétractation est disponible lors de la réception des Produits par le Client ou peut être téléchargé.

Ce droit s’exerce dans les 14 (quatorze) jours (débutant le jour de la réception des Produits) au moyen du formulaire de rétractation joint à la commande et également disponible sur le Site au format PDF. Il est à retourner à Flash-Tech Ind ainsi que le Produit qui doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé.Au-delà de ce délai de 14 (quatorze) jours, la vente est ferme et définitive.

Le remboursement intervient sous réserve que Flash-Tech Ind. ait pu récupérer les Produits initialement livrés. Sauf volonté contraire du Client, Flash-Tech Ind. effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour la transaction.

Les frais de port relatifs au retour des Produits sont à la charge du Client, sauf si le Produit livré au Client est différent du Produit commandé ou s’il est livré endommagé..

IX – GARANTIES – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les documents, descriptions et informations relatifs aux Produits figurant sur le Site ne sont couverts par aucune garantie, explicite ou implicite, à l’exception des garanties prévues par la loi :

L.211-4 du code de la consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

L.211-5 du code de la consommation : Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

– correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

– présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

L.211-12 du code de la consommation : L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Art. 1641 du code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Art. 1648 du code civil : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents.

L.211-16 du code de la consommation : lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention

Flash-Tech Ind. est tenue de livrer des Produits conformes aux dispositions contractuelles. Les Produits sont considérés comme étant conformes aux dispositions contractuelles si les conditions suivantes sont réunies : (i) ils doivent être conformes à la description et posséder les caractéristiques exposées sur le Site ; (ii) ils doivent être adaptés aux fins pour lesquelles des produits de ce genre sont généralement conçus ; (iii) ils doivent répondre aux critères de qualité et de résistance qui sont généralement admis pour des produits du même genre et auxquels on peut raisonnablement s’attendre.

En outre, Flash-Tech Ind. garantit les consommateurs des défauts de conformité et des vices cachés pour les Produits en vente sur le Site dans les conditions suivantes :

Vice apparent

La présence d’un vice apparent sur un Produit doit donner lieu à réclamation par courrier électronique [contact@urban-circus.fr] dans les trois jours ouvrés suivant la Livraison. Toute réclamation doit expliciter le vice concerné. A défaut, aucune réclamation n’est recevable, et aucun retour ou échange n’est possible. Le Produit doit être retourné, dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé, avec les références de la Commande initiale et copie de la réclamation au siège social de Flash-Tech Ind., après l’envoi d’un courrier électronique signalant le vice apparent du Produit visé ci-dessus. Les cas de vice apparent confirmés par Flash-Tech Ind. donnent lieu selon le contenu de la réclamation du Client soit à l’établissement d’un avoir au profit du Client, soit au remplacement du Produit, soit au remboursement pur et simple du Prix au Client dans un délai de 14 jours. En cas de non-respect de la procédure de retour, aucun échange ou remboursement ou avoir n’est possible.

Non-conformité – Vices cachés

Sous réserve de la validation d’une non-conformité ou d’un vice-caché par Flash-Tech Ind. ou le fabricant selon le cas, le Client bénéficie des garanties suivantes :

– la garantie légale de conformité qui lui permet d’obtenir, dans les deux ans de la délivrance du Produit et sans frais, la réparation ou le remplacement de celui-ci s’il n’est pas conforme à la Commande. Cette garantie couvre les défauts de conformité du Produit et de l’emballage. Flash-Tech Ind. peut procéder au remplacement du Produit non conforme. Si le remplacement est impossible dans le délai d’un mois suivant la réclamation ou si le Client en émet la demande motivée, le Client peut demander le remboursement du prix du Produit.

– la garantie légale des vices cachés, en vertu de laquelle le Client peut demander, dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice, le remboursement d’un Produit qui s’est révélé impropre à son usage.

La garantie des vices cachés permet au Client d’être protégé contre les défauts cachés du Produit acheté et qui en empêchent l’usage ou l’affectent à un point tel que le Client ne l’aurait pas acheté.

Le Client a alors le choix entre deux options : garder le Produit et demander une réduction du prix, ou rendre le Produit et demander le remboursement du prix payé.

Force Majeure

En cas de survenance d’un événement de force majeure empêchant l’exécution des présentes CGV, Flash-Tech Ind. en informe le Client dans un délai de quinze (15) jours à compter de la survenance de cet événement, par mail ou par lettre recommandée avec accusé de réception. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français, les grèves totales ou partielles, lock-out, émeute, les boycottages ou autres actions à caractère industriel ou litiges commerciaux, trouble civil, insurrection, guerre, intempérie, épidémie, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelle que raison que ce soit, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, panne d’ordinateur, blocage des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications filaires ou hertziens, et tout autre cas indépendant de la volonté des parties empêchant l’exécution normale de la relation contractuelle. L’ensemble des obligations des parties sont suspendues pendant toute la durée de l’événement de force majeure, sans indemnité. Si l’événement de force majeure se prolonge pendant plus de trois (3) mois, la transaction concernée pourra être résiliée à la demande de Flash-Tech Ind. ou du Client sans indemnité de part et d’autre. Le défaut de paiement par le Client ne peut être justifié par un cas de force majeure.

 

X – INVALIDITÉ PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 

XI – NON-RENONCIATION

Aucune tolérance, inaction ou inertie de Flash-Tech Ind. ne pourra être interprétée comme renonciation à ses droits aux termes des CGV.

 

XII – LOI APPLICABLE – JURIDICTION COMPÉTENTE

La vente des Produits est soumise à la loi française. En cas de différend, le Client et Flash-Tech Ind. peuvent recourir à une médiation conventionnelle. Tout litige relatif à l’interprétation des CGV, à l’exécution ou à la rupture d’une vente, est soumis, à défaut d’accord amiable, aux tribunaux légalement compétents.

 

Mentions légales

INFORMATIONS JURIDIQUES

Flash-Tech Ind. SAS à capital variable
123 rue de Longchamp, 75116, PARIS
SIRET 814 449 336 00019
RCS Paris
TVA Intracommunautaire  FR 81444933600019

Mail : contact@urban-circus.fr
Tél : 06 18 22 96 37
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION & DE LA RÉDACTION :Henri de Kergorlay
Urban Circus
123 rue de longchamp
75116 Paris
Tél: 06 20 54 08 02
HÉBERGEMENT :Nextwab

 

CREDIT :

Florent Garaud (photo), BO-Agency (photo), Mathilde Xavier (graphiste), Marc (Acteur, chanteur, compositeur), Camille (modèle femme) …

 

DONNEES PERSONNELLES :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de la gestion de votre commande, à nos relations commerciales et l’élaboration de statistiques. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-adresser votre demande accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité à Flash-Tech Ind, 123 rue de longchamp 75116 Paris ou bien par mail à à contact@urban-circus.fr

 

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